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Marques déposées par la société PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC
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SUNBEAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNBEAM
PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC

Numéro de dépôt :
1368557
Date de dépôt :
25/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2016

Présentation de la marque SUNBEAM

Déposée le 25 août 1986 par la société PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNBEAM »

Le déposant est la société PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC domicilié(e) Aldermoor House, P.O. Box 227, Aldermoor Lane COVENTRY CV3 1LT,ROYAUME-UNI (dossier no 2321206) - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 148 545 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI (Case courrier GA003) domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2321206) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUNBEAM est expirée depuis le 25 août 2016.

PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC a également déposé les autres marques suivantes : SCEPTRE , STILETTO , SUNBEAM


PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC - Aldermoor House, P.O. Box 227, Aldermoor Lane COVENTRY CV3 1LT,ROYAUME-UNI (dossier no 2321206) - Royaume-Uni - SIREN 148545770


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI (Case courrier GA003) - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2321206) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 2006 n°2321206 - Publication au BOPI 2006-08-11

Renouvellement sans limitation n°2070645 - Publication au BOPI 1996-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription - Changement de dénomination n°38650 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°38650 - Publication au BOPI

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